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Marques déposées par FAGNOU GILLES
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COMTE DE GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE GASCOGNE
FAGNOU GILLES

Numéro de dépôt :
3855278
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
COMTE DE GASCOGNE de FAGNOU GILLES

Présentation de la marque COMTE DE GASCOGNE

Déposée le 30 août 2011 par FAGNOU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est FAGNOU GILLES domicilié(e) 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINICOM domicilié(e) 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque COMTE DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE GASCOGNE est expirée depuis le 30 août 2021.

FAGNOU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : HOBIVIN , LES CITELLES , VINISSIMO EN DIRECT DE LA PROPRIETE , TERROIR DES CIGALES , HOBIBAG , Comte de Gascogne , Le Coteau des Griottes , PRINCE D'ORANGE , VINICOM , Les Citelles


FAGNOU GILLES - 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


VINICOM - 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ canard à foie gras du sud ouest (…Gascogne…) ” ou de l'indication géographique protégée « volailles de Gascogne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

“ Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Floc de Gascogne », vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Côtes de Gascogne » ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.